MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.alsace-binner.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Nom de l'entreprise : SASU Christian BINNER
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Capital social : 1 000 €
RCS : COLMAR TI 824 364 137
Siège social : 2, Rue des Romains 68770 AMMERSCHWIHR
SIRET : 82436413700011
N° de TVA intracommunautaire : FR17824364137
Téléphone : 03.89.78.23.20
Email de contact : a-la-tienne@alsace-binner.com
Responsable de la publication : M. Christian Binner
Contact : a-la-tienne@alsace-binner.com
2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
Wix.com Ltd
Adresse : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv, 6350671, Israël
Téléphone : +1 415-639-9034
Site web : www.wix.com
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3. Activité
Le présent site propose la vente en ligne de vins et de produits vinicoles élaborés par le Domaine Christian BINNER ainsi que d'autres produits distribués sous ses marques partenaires.
4. Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de la SASU Christian BINNER, sauf mention contraire explicite.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable.
5. Données personnelles
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Le responsable du traitement est : SASU Christian BINNER
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